Charte des Membres fondateurs

1. Statut

Le statut Membre fondateur est symbolique et communautaire. Il ne confère ni titre social, ni action, ni droit de vote dans Artiforce, ni mandat de représentation, ni exclusivité.

2. Avantages financiers

Depuis la version 1.1 du 9 octobre 2026, l’offre de lancement remplace les avantages financiers de la version 1.0 (douze mois facturés puis douze mois offerts, réduction de 10 % pendant la troisième année).

• Depuis le 22 octobre 2026, les nouvelles souscriptions relèvent de l’offre unique à 1 800 € HT par an. Les avantages antérieurs restent applicables uniquement lorsqu’ils ont déjà été convenus par écrit.
• À l’échéance contractuelle, application des conditions de renouvellement convenues.
• Avantages non cumulables sauf accord écrit.

3. Participation

Les 100 premiers clients sont invités à un entretien à M1 puis à un entretien ou questionnaire détaillé à M6. Un défaut de réponse isolé ou une critique de bonne foi ne supprime pas automatiquement les avantages.

4. Communauté

• Badge Membre fondateur.
• Espace communautaire privé et consultations produit.
• Rencontre collective trimestrielle et replay réservé aux membres.
• Opportunités facultatives d’annuaire, cas client et collaborations sociales.

5. Site internet et demandes entrantes

Artiforce met en place la réception dans Artiforce des demandes émises depuis le formulaire du site internet du Membre fondateur dans un délai de quatorze jours suivant la souscription. Ce délai suppose que le Membre fournisse les accès à son site ou le code de son formulaire ; il est suspendu tant que ces éléments ne sont pas communiqués.

L’offre annuelle comprend la gestion du site internet et son référencement, dans le périmètre convenu au bon de commande. Les conditions de reprise du site et de son hébergement sont confirmées avant le démarrage.

Le domaine, la messagerie, la création de contenus, la refonte, les développements spécifiques et les services tiers sont exclus sauf accord écrit.