Mentions légales
Dernière mise à jour : 13 octobre 2026
Statut du projet
Artiforce (projet en cours de constitution). Artiforce n’est pas encore une société juridiquement constituée et ne dispose donc pas encore de dénomination sociale définitive, de forme juridique, de capital social, de numéro SIREN/RCS ni de siège social. Son établissement est envisagé à Lyon, France.
Cofondateurs
Boris Nedeltchev, cofondateur et CEO · Evan Hugues, cofondateur et CTO.
Portée des documents
Les documents publiés dans ce centre juridique présentent le cadre envisagé pour la bêta et les futurs services Artiforce. Tant que la structure n’est pas constituée et qu’un contrat définitif n’est pas signé, ils constituent des projets de travail et ne valent pas engagement commercial définitif. Les participants à la bêta signent une lettre d’intention personnalisée.
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Propriété intellectuelle
Les textes, marques, illustrations et interfaces présentés sur ce site sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite, sauf mention contraire : les comptages agrégés de l’analyse terrain sont publiés sous licence Creative Commons Attribution 4.0 (CC BY 4.0).
Contact
Vous pouvez contacter l’éditeur à hello@artinova.fr.
Documents contractuels et politiques
Ces documents de travail sont publiés séparément et seront adaptés lors de la constitution de la structure. La lettre d’intention signée identifie la version présentée à chaque client.